Déposée le 24 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE SANITAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PS PRESTIGE SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESTIGE SANITAIRE domicilié(e) Z.I Saint Maurice,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 350 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESTIGE SANITAIRE domicilié(e) 66 rue BECHEVELIN,69007 LYON - 69007 - France.
La marque PS PRESTIGE SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRESTIGE SANITAIRE (S.A.R.L.) - Z.I Saint Maurice,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 006350037
PRESTIGE SANITAIRE - 66 rue BECHEVELIN,69007 LYON - 69007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Appareils et installations sanitaire, appareils de production de vapeur et de distribution d'eau. Meuble et glaces de salle de bain. Produits textiles : à savoir linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles). Vêtement pour salle de bain. Tapis pour salle de bain.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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